Présentation de la marque LE DISPOSITIF MEDICAL SNITEM
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par SNITEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE DISPOSITIF MEDICAL SNITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-30 du 24 juillet 2020.
Le déposant est SNITEM domicilié(e) 39/41 rue louis blanc - 92400 - courbevoie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina Lefebvre domicilié(e) 39 rue louis blanc - 92400 - Courbevoie - France.
La marque LE DISPOSITIF MEDICAL SNITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662350.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNITEM - 39/41 rue louis blanc - 92400 - courbevoie - France
Madame Marina Lefebvre - 39 rue louis blanc - 92400 - Courbevoie - France
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Produits hygiéniques pour la médecine ; articles pour pansements à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; Substances diététiques à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; appareils de radiologie à usage médical ; matériels d'anesthésie (à l'exception des substances et préparations pharmaceutiques utilisées en anesthésie ; matériels de réanimation ;
Véhicules adaptés aux handicapés physiques ; chariots de transport de matériel médical ;
Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le secteur de la santé ; publication de livres et de textes autre que publicitaire ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données; Services d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique fournis par des ingénieurs ;
Services médicaux ; chirurgie esthétique ;
Services juridiques ; médiation ; Services d’assistance en cas de litiges rendus aux industriels.
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